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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMEG FRANCE
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Smeg Excellence
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Smeg Excellence
SMEG FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4145038
Date de dépôt :
29/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/12/2024
Smeg Excellence de SMEG FRANCE

Présentation de la marque Smeg Excellence

Déposée par voie électronique le 29 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMEG FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Smeg Excellence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-04 du 23 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMEG FRANCE domicilié(e) 9 rue Linus Carl Pauling - 76130 - MONT SAINT-AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 083 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Valérie CREVECOEUR domicilié(e) 29 rue Raymond Aron - 76130 - MONT SAINT-AIGNAN - France.

La marque Smeg Excellence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smeg Excellence arrivera à expiration en date du 29 décembre 2024.

SMEG FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : smeg l'innovation est un art , smeg design & technologie , smeg art et innovation , Smeg Elite


SMEG FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 9 rue Linus Carl Pauling - 76130 - MONT SAINT-AIGNAN - France - SIREN 344083019


Mme. Valérie CREVECOEUR - 29 rue Raymond Aron - 76130 - MONT SAINT-AIGNAN - France


Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Appareils ménagers électriques à savoir machines à laver ; lave-linge, lave-linge combiné avec un sèche-linge, lave-vaisselle ; appareils électriques de cuisine pour la préparation d'aliments et de boissons ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, éviers, hottes aspirantes, bouilloires, cuisinières électriques ou à gaz, fours de cuisine à encastrer, plans de cuisson, appareils de chauffage au gaz, appareils de désinfection thermique ; réfrigérateurs, congélateurs ; tous les produits précités en classe 11 à l'exclusion de ceux destinés aux soins de la personne ;

Meubles de cuisine en inox ; plans de travail en inox ; tables en inox.